Il est également interessant si on part au long cours de changer de pavillon.
Chez les belges , la taxe est tous les 5 ans et pour nous cela nous permettra de pouvoir partir loin car notre catégorie française ne nous le permet pas.

si vous restez plus de 6 mois aux antilles françaises ou en Polynésie vous aurez à payer une tva sur la valeur de votre bateau (pavillon français),pour les antilles une escale sur une ile voisine suffit à rallonger de 6 mois ,en POLYNESIE c'est plusdur !
verifiez les délais mais ça a eu existé !

ça s'appelle l'octroi si je ne m'abuse.
Un marin m'a dit que comme nous sommes sous pavillon belge on ne devrait pas y etre soumis.
au pire on se cassera au venezuela un temps et on reviendra

Je ne comprend pas trop votre histoire de pavillon. Je pensais que selon son pavillon , on devait payé une taxe de navigation, mais si on navigue pas dans les eaux de son pavillon , on ne paye pas la taxe?

oui donc octroi de mer à payer pour les français ,les autres droit de séjour limité je pense
de même en polynésie il faut une caution pour chaque membre d'équipage à hauteur du retour en avion en FRANCE je ne suis pas sûr pour les français encore maintenant mais pour les autres ,faut voir ,différence entre marche commun ou pas

A 4 personne, la caution est vachement chére, je crois que je vais pleurer

Bonjour, suite à la conversation msn, j'ai fait une petite recherche et j'ai trouvé ça:
http://www.pavillon-belge.com/comparaison_pavillon_belge_pavillon_francais.htm
Peut être que cela vous aidera dans votre réflexion!

Donc si je comprend bien:
- si on a le pavillon francais , on paye la francisation tout les ans. Mais il faut savoir que l'on en est exonerer quand on navigue hors des eaux francaises!
- si on a le pavillon belge, on paye la taxe tous les 5 ans ( 100 euros environs). Et en plus on paye un "droit de passeport"lorsque l on navigue en eaux francaises ( calculé comme pour la francisation).

Par contre pas de matériel de sécurité obligatoire!.

oui et bah moi ca ma defrise les poils qaund j ai lu ca ^^




Un bateau belge par définition ne doit pas la taxe de francisation (prélevée sur les bateaux de nationalité française). En revanche, il faut vous acquitter du «droit de passeport». Cette taxe est calculée de la même manière et sur les mêmes bases que la taxe de francisation. Vous devez la régler dès le premier jour de mise en circulation du bateau, si vous êtes résident français (Attention ! Le terme de « résident » signifie percevant des revenus en France ; il ne s’agit pas du domicile….). Par ailleurs, cette taxe est due par le propriétaire ou l’utilisateur du bateau battant pavillon étranger. Difficile donc d’y échapper ! Actuellement, les seules solutions pour éviter de la payer sont :

pour un résident français, ne jamais naviguer dans les eaux territoriales françaises,

pour un non résident (ne percevant pas de revenu en France), ne pas résider plus de 180 j/an dans les eaux territoriales


je vous remets le lien mais franchement ya des truc qui vont pas au niveau des lois

http://www.pavillon-belge.com/faq_questions_pavillon_belge.htm#faq1

Allons allons les lois ne sont pas faites pour vous arranger mais pour remplir la caisse ,enfin leur caisse si vous voyez ce que jeveux dire

Pour rien payer, j'ai plus simple et qui correspondra à mon budget : acheter un bateau d'au moins 25 ans : plus de taxe de francisation à payer.

Oui c notre cas 25 ans cette année , alors on va pas s'embeter!

au fait ,Delphine est de retour !on la voyait plus ! youpi !bonjour aussi à gael !

coucou everybody, ca fait du bien de vous retrouver

Et pour ceux qui arborerons le pavillon du forum, y'aura des taxes à reverser aux administratrices ????

euh ???? j'y avais ps pensé, mais bonne idée lol ! va falloir qu'on en parle avec delph mdrrrrrrrrrrrrrrrrr

ah oui bonne idée va falloir qu'on en parle avec Lise,mdr

yen a qui devraient garder leur idée ,à mon idée

tant que c'est pour remplir ....nos caisse , pas de probleme je vote pour!