pavillon belge

Il est également interessant si on part au long cours de changer de pavillon.
Chez les belges , la taxe est tous les 5 ans et pour nous cela nous permettra de pouvoir partir loin car notre catégorie française ne nous le permet pas. flower

Age : 54 Inscrit le : 10 Sep 2007 Messages : 403 Localisation : portugal

si vous restez plus de 6 mois aux antilles françaises ou en Polynésie vous aurez à payer une tva sur la valeur de votre bateau (pavillon français),pour les antilles une escale sur une ile voisine suffit à rallonger de 6 mois ,en POLYNESIE c'est plusdur !
verifiez les délais mais ça a eu existé ! Crying or Very sad

ça s'appelle l'octroi si je ne m'abuse.
Un marin m'a dit que comme nous sommes sous pavillon belge on ne devrait pas y etre soumis.
au pire on se cassera au venezuela un temps et on reviendra

Admin Age : 31 Inscrit le : 21 Aoû 2007 Messages : 567

Je ne comprend pas trop votre histoire de pavillon. Je pensais que selon son pavillon , on devait payé une taxe de navigation, mais si on navigue pas dans les eaux de son pavillon , on ne paye pas la taxe?

Age : 54 Inscrit le : 10 Sep 2007 Messages : 403 Localisation : portugal

oui donc octroi de mer à payer pour les français ,les autres droit de séjour limité je pense
de même en polynésie il faut une caution pour chaque membre d'équipage à hauteur du retour en avion en FRANCE je ne suis pas sûr pour les français encore maintenant mais pour les autres ,faut voir ,différence entre marche commun ou pas

Admin Age : 31 Inscrit le : 21 Aoû 2007 Messages : 567

A 4 personne, la caution est vachement chére, je crois que je vais pleurer Sad

Admin Age : 31 Inscrit le : 21 Aoû 2007 Messages : 567

Bonjour, suite à la conversation msn, j'ai fait une petite recherche et j'ai trouvé ça:
http://www.pavillon-belge.com/comparaison_pavillon_belge_pavillon_francais.htm
Peut être que cela vous aidera dans votre réflexion!

Admin Age : 31 Inscrit le : 21 Aoû 2007 Messages : 567

Donc si je comprend bien:
- si on a le pavillon francais , on paye la francisation tout les ans. Mais il faut savoir que l'on en est exonerer quand on navigue hors des eaux francaises!
- si on a le pavillon belge, on paye la taxe tous les 5 ans ( 100 euros environs). Et en plus on paye un "droit de passeport"lorsque l on navigue en eaux francaises ( calculé comme pour la francisation).

Par contre pas de matériel de sécurité obligatoire!.